CONTRAT DE LICENCE ET GARANTIE POUR LE LOGICIEL CI-JOINT ET DOCUMENTATION CONNEXE - LIRE AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL.

IMPORTANT: CET ACCORD CONTIENT LES TERMES ET CONDITIONS DE LICENCE POUR LES LOGICIELS SOUS LICENCE ET LA DOCUMENTATION CONNEXE. L'INSTALLATION DU PAQUET LOGICIEL VOUS-MÊME OU PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UN TIERS SIGNIFIE VOTRE ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE PRÉSENT CONTRAT, VOUS DEVEZ RETOURNER RAPIDEMENT LE PAQUET LOGICIEL ET SUPPRIMER TOUS LES FICHIERS LOGICIELS ACCÉDÉS PAR VOUS OU PAR UN TIERS SUR VOTRE COMPTE À PARTIR DE TOUTE MÉMOIRE INFORMATIQUE DANS LAQUELLE UN TEL LOGICIEL A ÉTÉ LO. QUAND UTILISÉ DANS CE
ACCORD LE MOT "XEROX" SIGNIFIE XEROX CORPORATION, SA FILIALE OU SON AFFILIÉ DE LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DONT VOUS AVEZ OBTENU LE PRODUIT XEROX AVEC LEQUEL LE LOGICIEL DOIT ÊTRE UTILISÉ (l '"Équipement"), À MOINS QUE VOUS AVEZ OBTENU L'ÉQUIPEMENT D'UNE AUTERISE , CONCESSIONNAIRE OU DISTRIBUTEUR, DANS CE CAS "XEROX" SIGNIFIE XEROX CORPORATION, SA SOCIETE OPERATIONNELLE, SA FILIALE OU
AFFILIÉ DONT L'ENTITÉ QUI VOUS A VENDU LE MATÉRIEL L'ACQUIÈRE.

SI VOUS INSTALLEZ LE LOGICIEL AU NOM DE L'UTILISATEUR FINAL DE L'ÉQUIPEMENT, VOUS DEVEZ ACCEPTER QUE VOUS AGISSEZ EN TANT QU'AGENT DU CLIENT UTILISATEUR FINAL AVANT DE PROCÉDER. EN TANT QU'AGENT POUR L'UTILISATEUR FINAL, VOUS ACCEPTEZ PAR LES PRÉSENTES CE QUE VOUS AVEZ; 1) LISEZ ET ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL AUTORISÉES PAR L'UTILISATEUR FINAL, OU 2) VOUS AVEZ FAIT CONNAÎTRE L'UTILISATEUR FINAL DES CONDITIONS DE LICENCE ET L'UTILISATEUR FINAL LES A ACCEPTÉES EXPLICITEMENT.

1. OCTROI DE LICENCE
Xerox vous accorde par la présente une licence non exclusive et non transférable pour utiliser le logiciel et la documentation connexe ("Logiciel") inclus dans ce package avec l'Équipement, tant que vous êtes à jour dans le paiement des frais de licence de logiciel indiqués ( y compris les frais de renouvellement ou de maintenance annuels) selon les termes et conditions suivants.

2. UTILISATION
Vous pouvez installer le logiciel sur l'équipement ou, le cas échéant, sur l'équipement pour l'utiliser uniquement en conjonction avec l'équipement. Une fois en réseau, les autres utilisateurs du réseau peuvent accéder et utiliser le logiciel conjointement avec l'équipement.

3. PROPRIÉTÉ, COPIE, MODIFICATION ET CONFIDENTIALITÉ
3.1. Xerox possède ou est autrement autorisé à accorder une licence sur le Logiciel comme indiqué.
3.2. Aucun titre ou propriété du Logiciel ou de tout droit de propriété sur celui-ci ne vous est transféré.
3.3. Vous pouvez, sous réserve de la section 3.4 ci-dessous, faire une copie du logiciel en tout ou en partie uniquement à cette fin expressément autorisée dans la section 2 ci-dessus et pour la sauvegarde. Cette copie autorisée doit inclure dans un format lisible tous les droits d'auteur et autres avis de propriété contenus sur le logiciel original.
3.4. Vous pouvez copier la documentation connexe pour l'utiliser uniquement en conjonction avec l'équipement.
3.5. Vous ne pouvez pas distribuer, altérer, créer des dérivés de, ni modifier, ni provoquer ou permettre à d'autres d'altérer ou de modifier le Logiciel.
3.6. Vous vous engagez à ne pas fournir ou autrement mettre à disposition le Logiciel à toute personne autre que vos employés et agents directement concernés par l'utilisation sous licence du Logiciel.
3.7. Le logiciel est protégé par le droit d'auteur et d'autres droits de propriété de Xerox et / ou d'un tiers. Vous pouvez être tenu directement responsable par ce tiers d'une violation de ces droits par vous.
3.8. Vous vous engagez à ne pas (1) copier, sauf dans la mesure permise à la section 3.3, faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel à quelque fin que ce soit; (2) activer tout logiciel livré avec ou dans l'équipement dans un état non activé; ou, (3) permettre à d'autres de s'y engager, sauf dans la mesure permise par la loi.
3.9. Le logiciel peut contenir ou être modifié pour contenir du code informatique capable de désactiver automatiquement le bon fonctionnement ou le bon fonctionnement de l'équipement. Ce code de désactivation peut être activé si: (a) Xerox se voit refuser un accès raisonnable au logiciel pour réinitialiser périodiquement ce code; (b) vous êtes informé d'un manquement en vertu de l'une des conditions du présent Contrat; ou, (c) votre licence est résiliée ou expire.
3.10. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel sous quelque forme que ce soit sans, dans le cas d'un client aux États-Unis, obtenir au préalable toutes les licences du gouvernement des États-Unis, et dans le cas d'un client en dehors des États-Unis, toutes les informations pertinentes. licences de gouvernement étranger, requises par la loi, et uniquement lors de l'exportation de l'équipement.

4. TRANSFERT DE LOGICIELS SOUS LICENCE
Si vous transférez la possession de l'équipement, Xerox offrira au cessionnaire une licence d'utilisation du logiciel sur ou avec lui, sous réserve des conditions et des frais de licence applicables de Xerox, le cas échéant, et à condition que le transfert ne contrevienne pas aux droits de Xerox. .

5. LOGICIEL DE DIAGNOSTIC.
Les logiciels utilisés pour entretenir l'équipement et / ou diagnostiquer ses défaillances ou ses performances inférieures aux normes (collectivement iDiagnostic Softwarei) peuvent être intégrés, résider ou chargés sur l'équipement. Le logiciel de diagnostic et la méthode d'entrée ou d'accès à celui-ci constituent des secrets commerciaux précieux de Xerox. Le titre du logiciel de diagnostic reste à tout moment la propriété exclusive de Xerox et / ou des concédants de licence de Xerox. Vous acceptez que (a) votre acquisition de l'équipement ne vous accorde pas de licence ou de droit d'utiliser le logiciel de diagnostic de quelque manière que ce soit, et (b) qu'à moins d'une licence distincte de Xerox à cet effet, vous n'utiliserez pas, ne reproduirez pas, ne distribuerez pas ou divulguer le logiciel de diagnostic à toute fin (ou autoriser des tiers à le faire). Vous acceptez à tout moment (y compris après l'expiration du présent accord) d'autoriser Xerox à accéder, surveiller et autrement prendre des mesures pour empêcher l'utilisation ou la reproduction non autorisée du logiciel de diagnostic.

6 GARANTIE LIMITÉE
6.1 Xerox garantit que le logiciel doit être substantiellement conforme au manuel d'utilisation de Xerox ou à toute autre documentation Xerox fournie lors de la livraison au client d'origine. Xerox ne garantit pas que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou sans erreur, ni qu'il répondra à vos besoins.
6.2 Dans le cas où le logiciel ne serait pas conforme à la garantie limitée contenue dans la section 6.1 ci-dessus, votre recours exclusif est d'avertir Xerox dans les quatre-vingt-dix (90) jours de la date de livraison, et la seule obligation de Xerox ou de son fournisseur sera d'utiliser tous les efforts raisonnables pour fournir une solution de contournement qui évite la non-conformité ou pour vous fournir un logiciel qui est substantiellement conforme au manuel de l'utilisateur de Xerox ou à toute autre documentation fournie par Xerox.
6.3 XEROX N'OFFRE AUCUNE AUTRE GARANTIE SUR LE "LOGICIEL", EXPRESSE OU IMPLICITE, QU'ELLE SOIT CRÉÉE PAR LA LOI OU AUTREMENT, Y COMPRIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET DE FILTRES ET D'ADÉQUATION. XEROX DÉCLINE EN OUTRE TOUTE GARANTIE OU REPRÉSENTATION FAITE PAR DES PERSONNES AUTRES QUE XEROX (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES CONCESSIONNAIRES, AGENTS, CONCESSIONNAIRES OU DISTRIBUTEURS DE LOGICIELS XEROX.
6.4 Les garanties expresses énoncées ci-dessus seront nulles si vous n'utilisez pas correctement le logiciel dans l'environnement approprié comme spécifié dans la documentation fournie par Xerox ou si le logiciel est modifié ou altéré de quelque manière que ce soit.
 
7. INDEMNISATION DES BREVETS ET DU DROIT D'AUTEUR
Xerox vous défendra et vous indemnisera si le logiciel enfreint, aux États-Unis, un brevet, un secret commercial ou un droit d'auteur, si vous informez rapidement Xerox par écrit de toute infraction présumée, permettez à Xerox de diriger la défense de cette réclamation, et coopérer avec Xerox. Tous les avis doivent être envoyés au Bureau du chef du contentieux de Xerox, P.O. Box 1600, Stamford, Connecticut 06904. Xerox n'est pas responsable des frais de contentieux ou des règlements non-Xerox à moins que Xerox ne les approuve au préalable par écrit. Pour éviter toute infraction, Xerox peut, à son gré et sans frais pour vous, obtenir une licence, ou modifier, ou remplacer un équivalent ou supprimer le Logiciel. Si le Logiciel est supprimé par Xerox pour cette raison, tous les frais de licence désignés payés par vous seront entièrement remboursés; si aucune partie des montants payés à Xerox dans le cadre de la transaction dans laquelle le logiciel a été acquis n'a été désignée comme frais de licence pour le logiciel, Xerox remboursera la partie des montants payés que Xerox désigne raisonnablement comme étant associée à l'acquisition du logiciel. Xerox n'est pas responsable de toute responsabilité liée à une infraction en dehors du champ d'application de cette section, y compris, mais sans s'y limiter, les logiciels créés ou modifiés (par Xerox ou d'autres, y compris vous} selon vos spécifications, ou utilisés ou vendus en combinaison avec du matériel , logiciels ou fournitures non fournis par Xerox.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, XEROX OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE PUNITIF, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCIDENTEL OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS SANS LIMITATION, PERTE DE DONNÉES) DE TOUTE MANIÈRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ ", MÊME S'IL EST AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS, LES DOMMAGES DIRECTS DE XEROX POUR VOUS NE DÉPASSERONT LE TOTAL DES FRAIS DE LICENCE PAYÉS PAR VOUS POUR CE TEL `` LOGICIEL ''.

9. RÉSILIATION
Xerox peut résilier votre licence pour le Logiciel (i) immédiatement si vous n'utilisez ou ne possédez plus l'Équipement ou êtes un bailleur de l'Équipement et que votre premier locataire ne l'utilise plus ou ne le possède plus ou (ii) à la résiliation de tout accord en vertu duquel vous avez loué ou loué l'Équipement, (iii) un avis en cas de violation substantielle de votre part. En cas de résiliation comme indiqué ci-dessus, vous devez retourner à Xerox toutes les copies du logiciel et les retirer de tout équipement dans lequel vous avez pu charger ce logiciel.

10. LOI APPLICABLE
Le présent Contrat de licence sera régi par les lois de l'État de New York, États-Unis ou si vous achetez le Logiciel en dehors des États-Unis, par les lois du pays dans lequel vous avez acquis l'Équipement, à l'exclusion de ses dispositions sur les conflits de lois.
Certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur la durée d'une garantie implicite ou l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs, de sorte que les exclusions, limitations ou exclusions ci-dessus, en tout ou en partie, peuvent ne pas s'appliquer à vous.

11. INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE
Cet accord de licence est l'intégralité de l'accord entre Xerox et vous concernant le logiciel et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs et contemporains ou les accords des parties concernant le logiciel. Vous acceptez que les termes et conditions contenus dans tout bon de commande ou autre document de commande soumis pour commander le Logiciel n'auront aucun effet contraignant sur Xerox et ne modifieront en aucun cas le présent Contrat.

Si, après avoir lu les termes et conditions, ils vous sont inacceptables, alors, pour éviter les obligations contractuelles et la responsabilité, vous devez retourner rapidement le logiciel non utilisé, et vous aurez alors droit à un remboursement de toutes les sommes que vous avez payées pour concéder une licence sur le Logiciel